Publié le 07 Juillet 2020

Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique ordinaire, le VENDREDI 10 JUILLET 2020 à 18 h 30

ORDRE du JOUR :
1. Election des délégués en vue de l’élection des sénateurs
(selon convocation par arrêté préfectoral n° PREF-DCI-BCAR-2020-0203 du 30 juin 2020)
2. Désignation d’un délégué pour la SIBRA
3. Désignation d’un référent « ambroisie »
4. Désignation des représentants (titulaire et suppléant) de la commune à la
Commission de Suivi de Site (CSS) de l’Usine d’Incinération d’Ordures
Ménagères (UIOM) de Chavanod
5. Désignation des délégués au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
6. Tarifs périscolaires année 2020/2021
7. Questions diverses

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