Publié le 07 Novembre 2018

Conseil municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en séance publique ordinaire le MARDI 13 NOVEMBRE 2018 à 21 h

ORDRE DU JOUR :
 
 Agglomération du Grand Annecy – périmètre de compétences
 Agglomération du Grand Annecy – bilan d’activité 2017
 Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – avenant n°2
 Centre de Gestion 74 – Contrat groupe prévoyance : mandat au CDG 74 pour le renouvellement du contrat
 Centre de Gestion 74 – renouvellement convention médecine de prévention
 Centre de Gestion 74 – renouvellement convention prévention des risques professionnels
 Budget – décision modificative
 Contrat de location d’une partie d’un hangar pour stockage de matériel
 Règlement général pour la protection des données – désignation d’un délégué
 Questions diverses
 

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